Mentions légales

Pierre Bunoz

Siret n° 39327682900024

Siren n° 393 276 829

Code NAF : 8559A (Formation continue d’adultes)

Statut : profession libérale

T.V.A. non applicable, article 293 B du CGI

Déclaration d'activité Enregistrée sous le numéro 82 38 01 688 38 auprès du préfet de région Rhône Alpes. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat*.

*En effet, tous les organismes de formation possèdent un numéro de "déclaration d'activité" et non un "agrément", conformément à la loi. C'est ce numéro de déclaration d'activité qui permet la prise en charge dans le cadre de la formation continue.